Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VAL MONT
Numéro de dépôt :
959407
Date de dépôt :
09/06/1976
Lieu de dépôt :
Romans
Présentation de la marque VAL MONT
Déposée le 9 juin 1976 par monsieur Ruegg (Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Romans), la marque française « VAL MONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VAL MONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VAL MONT est expirée depuis le 9 juin 1986.
Ruegg (Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519